Droit international pénal

Résumé :

Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel de droit international pénal présente les normes, institutions et procédures interétatiques permettant de qualifier les comportements particuliers de crimes (génocide, crime contre l’humanité, crime de guerre, crime d’agression) et d’organiser de façon concertée la poursuite de leurs responsables.

La 1re partie de l'ouvrage est consacrée au droit international pénal institutionnel :

• tribunaux spécifiques : tribunaux militaires, tribunaux pénaux, autres juridictions
• juridiction pénale internationale permanente : Cour pénale internationale

La 2e partie porte sur le droit international pénal matériel :

• incriminations : génocide, crime contre l’humanité, crime de guerre, crime d’agression
• modes de responsabilité
• motifs exonératoires

Créé aux lendemains de la Seconde guerre mondiale avec les tribunaux de Nuremberg et de Tokyo puis renforcé avec la création de juridictions ad hoc et de la Cour pénale internationale, le droit connait aujourd’hui une dynamique importante, tant au niveau de ses institutions qu’au plan matériel.

Points forts

À jour des grands conflits internationaux et des poursuites engagées : guerre en Ukraine, conflit entre Israël et Gaza depuis les attentats du 7 octobre 2023, guerres au Kosovo, Afghanistan, République centrafricaine...

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