Ecrire, est-ce consentir ? Du consentement du patient à la responsabilité médicale, quelle place de l'écrit en médecine ?

Résumé :
Discuter, débattre des pratiques en médecine autour des procédures écrites d’information et de consentement s’est peu à peu imposé au Centre d’éthique clinique (Cec) après des sollicitations émanant de praticiens et de personnes Témoins de Jéhovah. Que faire, comment répondre aux refus de transfusions ? Les réponses sont, de fait, variables d’un site à l’autre, voire d’un médecin à l’autre. Et plus généralement, il s’’agit là d’un bon exemple de l’émergence d’une profusion de formulaires exigeant la signature des patients, en l’absence d’obligation légale, et sans préciser en quoi cette signature engage. Après en avoir discuté avec la Direction des Affaires Juridiques et des Droits des Patients (DAJDP), le sujet nous a semblé concerner bien d’autres domaines. Car l’écrit est utilisé en médecine de multiples façons, dans les dossiers médicaux, pour s’assurer de la transmission des informations, mais aussi pour faire signer des consentements, certains étant d’ailleurs légalement requis. Certains services de génétique ont même déployé une démarche de double signature, requérant à la fois celle du patient et du praticien. C’est à cette multitude de facettes que ce colloque a voulu s’intéresser. Grâce à des apports nourris et pluridisciplinaires, il nous a semblé, au Cec et à la DAJDP, qu’une trace de cette journée méritait cet écrit…
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